Publications Droit Autochtone
Livre
Chapitre de livre
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Michel MORIN, "Entre fidélité et rupture: la tradition et le droit civil québécois", dans Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir.), Les grandes valeurs, coll. Les grands classiques du droit civil, Montréal, Thémis, 2020, p. 163-191
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Jean LECLAIR et Michel MORIN, « Peuples autochtones et droit constitutionnel », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit public », Droit constitutionnel, fasc. 15, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles (avec Jean LECLAIR), 132 pages (version mise à jour)
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Michel MORIN et Denis BLANCHETTE, « Le rôle des conseils de bande ou des Premières Nations eu égard à l’attribution de la résidence familiale en cas de séparation ou de divorce », dans Andrée LAJOIE (dir.), Gouvernance autochtone : aspects juridiques, économiques et sociaux, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 47-50
Article
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Bradley Wiseman, Marie-Pier Fullum-Lavery et Michel Morin, Le rapatriement d’articles culturels autochtones détenus par des musées américains et canadiens, (2021-2022) 51-1, Revue d'études autochtones 33–48
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"Indigenous Peoples, Political Economists and the Tragedy of the Commons", (2018) 19-2 Theoretical Inquiries in Law 559-586
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« Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II – La gestion des districts de chasse », (2014) 44 (1) Recherches amérindiennes au Québec 129-136
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« Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux », (2013) 43 (2-3) Recherches amérindiennes au Québec 59-75
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« La parenté et les traités/Kinship and Treaties - Présentation», (2013) 43 R.G.D. 497-499
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« Des nations libres sans territoire? Les Autochtones et la colonisation de l’Amérique française du XVIe au XVIIIe siècle », (2010) 12 Revue d’histoire du droit international public 1-70
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« Les insuffisances d’une analyse purement historique des droits des peuples autochtones », (2003) 57 R.H.A.F. 237-254 ou dans Ghislain OTIS (dir.), Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, s.l., Presses de l’Université Laval, 2004, p. 45-68.
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«La dimension juridique des relations entre Samuel de Champlain et les Autochtones de la Nouvelle-France», (2004) 38 R.J.T. 389-426 ou (2004) 2 Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre-mer français 11-35
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Denis BLANCHETTE et Michel MORIN, « La Loi sur les Indiens et la résidence familiale : l’émergence d’un pouvoir normatif », (2004) 45 C. de D. 693-727
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« Manger avec la même micoine dans la même gamelle : à propos des traités conclus au Québec avec les Amérindiens (1665-1760) » dans Yvon LEGALL, Dominique GAURIER et Pierre-Yannick LEGAL (dir.), Du droit du travail aux droits de l’humanité, Études offertes à Philippe-Jean Hesse, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2003, p. 385-407 ou (2003) 33 R.G.D. 93-129
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« Quelques réflexions sur le rôle de l’histoire dans la détermination des droits ancestraux ou issus de traités », (2000) 34 R.J.T. 329-368
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« Un document inédit sur la portée territoriale de la Proclamation royale: Les notes des juges de la Cour suprême dans l'affaire R. c. Bonhomme », (1995) 26 R.G.D. 557-564.
Acte de Colloque
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« La coexistence des systèmes de droit autochtone, de droit civil et de common law au Canada », dans Louis PERRET, Alain-François BISSON et Nicola MARIANI (dir.), Évolution des systèmes juridiques, bijuridisme et commerce international, Montréal, Wilson et Lafleur, 2003, p. 159-185
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« La situation des peuples autochtones en droit international et en droit canadien: une vue d'ensemble », dans Nicholas LEVRAT (dir.), Minorités et Organisation de l'État, Bruxelles, Bruylant, 1998, p. 631-651, suivi de « Annexe - La Convention de la Baie James et l'Accord sur le Nunavut », p. 652-662 (rédigé par Denis Blanchette sous la supervision de Michel Morin