Histoire du Droit civil du Québec | Page 3
Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais
Pour bien comprendre les origines des droits québécois et canadien, il importe de se familiariser avec le processus de formation des traditions juridiques française et anglaise. Tel est l’objectif du présent ouvrage, qui se divise en trois parties : le droit romain, le droit français et le droit anglais. Pour ce faire, une approche globale du […] Lire la suite
Une analyse historique et comparative de l’indemnisation du solatium doloris au Québec
Ce texte compare l’évolution des règles concernant l’indemnisation du préjudice d’affection subi à la suite d’un décès dans les traditions de droit civil et de common law. Lire la suite
La longue marche vers l’égalité des conjoints de même sexe
Ce texte expose l’évolution des droits des couples de même sexe depuis l’Antiquité, en se concentrant sur les changements observés au XXe et au XXIe siècles. Lire la suite
Des juristes sédentaires? L’influence du droit anglais et du droit français sur l’interprétation du Code civil du Bas Canada
Résumé Selon certains auteurs, vers la fin du XIXe siècle, la majorité des juges québécois se préoccupaient peu du texte du Code civil du Bas Canada et des précédents. Ils recherchaient plutôt des principes universels communs aux principaux systèmes juridi- ques, en se comportant comme des «nomades». Une analyse des décisions citées à l’appui […] Lire la suite
Les grandes dates de l’histoire du droit québécois, 1760-1867
Les confins du droit civil et du droit pénal: l’avortement et les droits de l’enfant conçu
RÉSUMÉ L’arrt Tremblay c. Daigle a oblig6 la Cour supreme du Canada a s’interroger sur le statut de l’enfant conçu en droit civil. Sa motivation a 6t6 critique pour des motifs À la fois historiques et juridiques. L’auteur tente de montrer que la solution retenue par la Cour est cependant justifiée. Par le passe, Ia reconnaissance de droits h 1’enfant conqu […] Lire la suite