Histoire du Droit civil du Québec | Page 2

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Dualisme, mixité et métissage juridique : Québec, Hong Kong, Macao, Afrique du Sud et Israël

RÉSUMÉ Pendant longtemps, le droit comparé s’est principalement intéressé à trois grandes familles ou traditions issues d’Europe, celles de droit civil, de common law ou des pays socialistes, même si ces regroupements dissimulaient d’innombrables divergences. Or, un droit d’origine romaniste (codifié ou non) peut survivre dans un État où prédomine la common law ; celui-ci est […] Lire la suite

Article

Responsabilité, fraternité et développement durable en droit : l’œuvre de Charles Doherty Gonthier

Ce texte présente l’évolution de la pensée de l’honorable Charles D. Gonthier, juge à la Cour suprême du Canada (1989-2003) en se fondant sur les textes qu’il a publiés dans des revues juridiques. Il présente également les articles du numéro spécial de la Supreme Court Law Review publiés suite à la conférence tenue en son […] Lire la suite

Chapitre de livre

De la reconnaissance officielle à la tolérance des religions : l’état civil et les empêchements de mariage de 1628 à nos jours

Ce texte décrit le passage d’une religion d’État sous le Régime français au pluralisme religieux qui s’est développé suite à la Conquête britannique, en prenant pour exemple le pouvoir de dresser des actes d’état civil et les empêchements de mariage reconnus par les tribunaux.   This paper describes the transition from an established religion during […] Lire la suite

Livre

Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais

Pour bien comprendre les origines des droits québécois et canadien, il importe de se familiariser avec le processus de formation des traditions juridiques française et anglaise. Tel est l’objectif du présent ouvrage, qui se divise en trois parties : le droit romain, le droit français et le droit anglais. Pour ce faire, une approche globale du […] Lire la suite

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Des juristes sédentaires? L’influence du droit anglais et du droit français sur l’interprétation du Code civil du Bas Canada

  Résumé Selon certains auteurs, vers la fin du XIXe siècle, la majorité des juges québécois se préoccupaient peu du texte du Code civil du Bas Canada et des précédents. Ils recherchaient plutôt des principes universels communs aux principaux systèmes juridi- ques, en se comportant comme des «nomades». Une analyse des décisions citées à l’appui […] Lire la suite