Article
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Michel MORIN, "An Introduction to the Legal System of Quebec, Written for a Diplomat", (2021) 34-2 R.Q.D.I. 100-131
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Bradley Wiseman, Marie-Pier Fullum-Lavery et Michel Morin, Le rapatriement d’articles culturels autochtones détenus par des musées américains et canadiens, (2021-2022) 51-1, Revue d'études autochtones 33–48
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"Indigenous Peoples, Political Economists and the Tragedy of the Commons", (2018) 19-2 Theoretical Inquiries in Law 559-586
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Alain ROY et Michel MORIN, « La célébration du mariage doit respecter les prescriptions du Code civil du Québec, qu'elle revête un caractère religieux ou non » (2016) 46 R.D.U.S 183-203
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« Les débats concernant le droit français et le droit anglais antérieurement à l’adoption de l’Acte de Québec de 1774 » (2014) 44 R.D.U.S. 259-306
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« Réflexions sur la qualité de la loi au Québec et au Canada – ou ce qui est bon pour les francophones du Canada ne l’est pas pour les anglophones du Québec », (2014) 48 (1) R.J.T.U.M. 247-277
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« Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II – La gestion des districts de chasse », (2014) 44 (1) Recherches amérindiennes au Québec 129-136
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« Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux », (2013) 43 (2-3) Recherches amérindiennes au Québec 59-75
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« La découverte du droit constitutionnel britannique dans une colonie francophone : la Gazette de Québec, 1764-1774 », (2013) 47 (2) R.J.T.U.M. 319-355
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“The Discovery and Assimilation of British Constitutional Law Principles in Quebec, 1764-1774”, (2013) 36 (2) Dal. L.J. 581-616
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« Fraternité, souveraineté et autonomie des Autochtones en Nouvelle-France », (2013) 43 (2) R.G.D. 531-598
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« La parenté et les traités/Kinship and Treaties - Présentation», (2013) 43 R.G.D. 497-499
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« Dualisme, mixité et métissage juridique : Québec, Hong Kong, Macao, Afrique du Sud et Israël », (2012) 57 R.D. McGill 645-664
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« Responsabilité, fraternité et développement durable en droit : l’œuvre de Charles Doherty Gonthier », (2012) 56 S.C.L.R. (2d) 3-24
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« Des nations libres sans territoire? Les Autochtones et la colonisation de l’Amérique française du XVIe au XVIIIe siècle », (2010) 12 Revue d’histoire du droit international public 1-70
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« L’évolution du mode de scrutin dans les colonies et les provinces de l’Amérique du nord britannique de 1758 à nos jours », (2008-2009) 39 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 153-222
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« Les insuffisances d’une analyse purement historique des droits des peuples autochtones », (2003) 57 R.H.A.F. 237-254 ou dans Ghislain OTIS (dir.), Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, s.l., Presses de l’Université Laval, 2004, p. 45-68.
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«La dimension juridique des relations entre Samuel de Champlain et les Autochtones de la Nouvelle-France», (2004) 38 R.J.T. 389-426 ou (2004) 2 Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre-mer français 11-35
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Denis BLANCHETTE et Michel MORIN, « La Loi sur les Indiens et la résidence familiale : l’émergence d’un pouvoir normatif », (2004) 45 C. de D. 693-727
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« Manger avec la même micoine dans la même gamelle : à propos des traités conclus au Québec avec les Amérindiens (1665-1760) » dans Yvon LEGALL, Dominique GAURIER et Pierre-Yannick LEGAL (dir.), Du droit du travail aux droits de l’humanité, Études offertes à Philippe-Jean Hesse, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2003, p. 385-407 ou (2003) 33 R.G.D. 93-129
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« La responsabilité: sens et essence, rapport général », (2002) 32 R.G.D. 797-807
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« Quelques réflexions sur le rôle de l’histoire dans la détermination des droits ancestraux ou issus de traités », (2000) 34 R.J.T. 329-368
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« Des juristes sédentaires? L’influence du droit anglais et du droit français sur l’interprétation du Code civil du Bas Canada », (2000) 60 R. du B. 247-386
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« Les confins du droit civil et du droit pénal: l'avortement et les droits de l'enfant conçu », (1997) 42 R.D. McGill, 199-280
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« Les changements de régimes juridiques consécutifs à la Conquête de 1760 », (1997) 57 R. du B. 689-700.
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« Un document inédit sur la portée territoriale de la Proclamation royale: Les notes des juges de la Cour suprême dans l'affaire R. c. Bonhomme », (1995) 26 R.G.D. 557-564.
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« L'élection des membres de la Chambre Haute du Canada-Uni, 1856-1867 », (1994) 35 C. de D. 23-50
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Yves LE BOUTHILLIER et Michel MORIN, « La bonne foi en droit international public, le règlement pacifique des différends et le recours à la force lors de la guerre du Golfe », (1992) 37 R.D. McGill 1026-1060; version plus sommaire dans Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées Louisianaises 1992, Paris, 1994, p. 513-532.
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« La compétence parens patriae et le droit privé québécois: un emprunt inutile, un affront à l'histoire », (1990) 50 R. du B. 831-923
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« La nature du contrat de transaction et le problème de la novation », (1989) 20 R.G.D. 195-234.
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« Le pourvoi à l'encontre d'un acquittement, ou comment métamorphoser le doute raisonnable en erreur de droit », (1988) 48 R. du B. 249-313
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« L'impact de la transaction sur l'évaluation des dommages subis par la caution, le codébiteur solidaire ou d'autres personnes intéressées », (1988) 19 R.G.D. 575-622.
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« La mort en bas âge d'un privilège: le cas des matériaux spécialement préparés qui n'entrent pas dans la construction d'un immeuble », (1987) 18 R.G.D. 361-375
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« Le pourvoi à l'encontre d'une déclaration de culpabilité », (1987) 47 R. du B. 739-797.
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« Action récursoire anticipée et responsabilité civile délictuelle », [1987] R.D.J. 664-674.
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« Les stipulations à caractère discriminatoire au sein des régimes de rentes et d'assurance de personnes: dix ans de retard à rattraper », (1986) 46 R. du B. 557-597
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« La Cour suprême et les motifs d'intervention d'une Cour d'appel sur des questions de fait », [1985] R.D.J. 121-136.