Droit Comparé | Page 2
La maxime infans conceptus au Canada
Ce texte décrit l’évolution du statut de l’enfant avant sa naissance (le foetus) dans les traditions de droit civil et de common, en Europe, aux États-Unis et au Canada. This paper describes the evolution of the status of the child prior to his or her birth (i.e., a foetus) in the Common Law and Civil […] Lire la suite
Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais
Pour bien comprendre les origines des droits québécois et canadien, il importe de se familiariser avec le processus de formation des traditions juridiques française et anglaise. Tel est l’objectif du présent ouvrage, qui se divise en trois parties : le droit romain, le droit français et le droit anglais. Pour ce faire, une approche globale du […] Lire la suite
La coexistence des systèmes de droit autochtone, de droit civil et de common law au Canada
Ce texte compare le rôle du droit civil et de la common law dans l’élaboration et la mise en oeuvre des règles du droit autochtone au Canada. Lire la suite
Une analyse historique et comparative de l’indemnisation du solatium doloris au Québec
Ce texte compare l’évolution des règles concernant l’indemnisation du préjudice d’affection subi à la suite d’un décès dans les traditions de droit civil et de common law. Lire la suite
La longue marche vers l’égalité des conjoints de même sexe
Ce texte expose l’évolution des droits des couples de même sexe depuis l’Antiquité, en se concentrant sur les changements observés au XXe et au XXIe siècles. Lire la suite
Le rôle du juge anglais dans l’adaptation du droit aux circonstances nouvelles et l’échec des tentatives de codification du droit pénal au XIXe siècle
Portalis c. Bentham? Les objectifs assignés à la codification du droit civil et du droit pénal en France, en Angleterre et au Canada
Des juristes sédentaires? L’influence du droit anglais et du droit français sur l’interprétation du Code civil du Bas Canada
Résumé Selon certains auteurs, vers la fin du XIXe siècle, la majorité des juges québécois se préoccupaient peu du texte du Code civil du Bas Canada et des précédents. Ils recherchaient plutôt des principes universels communs aux principaux systèmes juridi- ques, en se comportant comme des «nomades». Une analyse des décisions citées à l’appui […] Lire la suite