Droit Comparé | Page 3

L’usurpation de la souveraineté autochtone – Le cas des peuples de la Nouvelle-France et des colonies anglaises de l’Amérique du Nord,

1997 Droit Autochtone / Droit Comparé / Droit constitutionnel / Histoire des droits des peuples autochtones / Histoire du Droit constitutionnel du Québec et du Canada / Histoire du droit international

Chapitre de livre

Introduction historique au droit civil québécois

1997 Droit Comparé / Histoire du Droit civil du Québec / Histoire du droit des personnes et de la famille

Chapitre de livre

La perception de l’ancien droit et du nouveau droit français au Bas-Canada, 1774-1866

1993 Droit Comparé / Histoire du Droit civil du Québec

La compétence parens patriae et le droit privé québécois: un emprunt inutile, un affront à l’histoire

1990 Droit civil / Droit Comparé / Droit constitutionnel / Droit pénal / Droits et libertés de la personne / Histoire du Droit civil du Québec / Histoire du Droit constitutionnel du Québec et du Canada / Procédure civile et compétence des tribunaux