Droit Autochtone
Le rapatriement d’articles culturels autochtones détenus par des musées américains et canadiens
Résumé La restitution des articles culturels autochtones détenus par des musées canadiens et américains peut contribuer dans une certaine mesure à réparer les torts découlant de l’héritage du colonialisme et du génocide culturel en exhumant et en remettant en valeur l’histoire et la culture autochtones. Cet article présente le cadre juridique canadien applicable au rapatriement […] Lire la suite
Entre fidélité et rupture: la tradition et le droit civil québécois
RÉSUMÉ Le terme tradition fait référence à deux notions voisines, mais distinctes : 1) un ensemble d’opinions, de doctrines, de croyances ou de légendes et 2) un savoir ou une manière de penser. En français, la première acception prédomine, tandis qu’en anglais, la seconde est plus généralement présente. Entendue comme un legs du passé, la tradition […] Lire la suite
Indigenous Peoples, Political Economists and the Tragedy of the Commons
Le résumé français apparaît ci-dessous ABSTRACT In “The Tragedy of the Commons,” (1968) Garrett Hardin implicitly moved from bounded commons — a pasture or a tribe’s territory — to the case of boundless commons — the ocean, the atmosphere and planet Earth. He insisted on the need for imposing limits on the use of these […] Lire la suite
Entrevue radiophonique sur deux arrêts de la Cour suprême concernant l’obligation de consulter les peuples autochtones
Source du résumé et lien vers l’entrevue: http://ici.radio-canada.ca/premiere/emissions/midi-info/segments/entrevue/32565/projets-energetiques-cour-supreme-autochtone-environnementalistes La Cour suprême du Canada a rendu deux décisions importantes à la suite de la consultation des communautés autochtones par l’Office national de l’énergie (ONE) sur les projets pétroliers. « Ce que nous disent les jugements, c’est que le rôle de l’ONE est peut-être plus important que ce […] Lire la suite
The Absence of Indigenous Peoples and Political Economists from the Tragedy of the Commons
Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II – La gestion des districts de chasse
Michel MORIN, « Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux », (2013) 43 (2-3) Recherches amérindiennes au Québec 59-75 et « Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II – La gestion des districts de chasse », (2014) 44 (1) Recherches amérindiennes au Québec 129-136 Résumé Dans le nord-est de l’Amérique du Nord, […] Lire la suite
Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux
Michel MORIN, « Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux », (2013) 43 (2-3) Recherches amérindiennes au Québec 59-75 et « Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II – La gestion des districts de chasse », (2014) 44 (1) Recherches amérindiennes au Québec 129-136 Résumé Dans le nord-est de l’Amérique du Nord, l’origine précolombienne des territoires […] Lire la suite
La parenté et les traités/Kinship and Treaties – Présentation
Ce texte présente un dossier de trois articles portant sur la parenté et les traités chez les Premières Nations du Canada. This paper presents a section containing three articles on kinship and treaties in Canada’s First Nations. Lire la suite
Peuples autochtones et droit constitutionnel
Ce texte décrit brièvement l’évolution des droits des peuples autochtones et les principaux concepts du droit constitutionnel canadien qui leur sont applicables. This chapter presents briefly the evolution of the rights of Aboriginal Peoples and the main concepts of Canadian Constitutional Law applicable to them. Lire la suite
Des nations libres sans territoire? Les Autochtones et la colonisation de l’Amérique française du XVIe au XVIIIe siècle
Cet article démontre que du XVIe au XVIIIe siècle, les juristes français, les responsables des questions coloniales et certains auteurs de mémoires diplomatiques ont reconnu l’indépendance des peuples autochtones et le fait qu’ils occupaient des territoires, même si cela ne limitait pas la capacité de la France de s’établir sur ceux-ci. Lire la suite