Histoire du droit international
Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II – La gestion des districts de chasse
Michel MORIN, « Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux », (2013) 43 (2-3) Recherches amérindiennes au Québec 59-75 et « Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II – La gestion des districts de chasse », (2014) 44 (1) Recherches amérindiennes au Québec 129-136 Résumé Dans le nord-est de l’Amérique du Nord, […] Lire la suite
Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux
Michel MORIN, « Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux », (2013) 43 (2-3) Recherches amérindiennes au Québec 59-75 et « Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II – La gestion des districts de chasse », (2014) 44 (1) Recherches amérindiennes au Québec 129-136 Résumé Dans le nord-est de l’Amérique du Nord, l’origine précolombienne des territoires […] Lire la suite
Fraternité, souveraineté et autonomie des Autochtones en Nouvelle-France
RÉSUMÉ Au XVIIe et au XVIIIe siècles, les principes juridiques encadrant les relations entre les Algonquiens de la vallée du Saint-Laurent et les Français sont généralement bien compris par chacune des parties en présence. Initialement fondés sur les concepts d’amitié, d’alliance ou de fraternité, ils postulent l’existence de nations indépendantes possédant leurs propres structures […] Lire la suite
Des nations libres sans territoire? Les Autochtones et la colonisation de l’Amérique française du XVIe au XVIIIe siècle
Cet article démontre que du XVIe au XVIIIe siècle, les juristes français, les responsables des questions coloniales et certains auteurs de mémoires diplomatiques ont reconnu l’indépendance des peuples autochtones et le fait qu’ils occupaient des territoires, même si cela ne limitait pas la capacité de la France de s’établir sur ceux-ci. Lire la suite
La colonisation française et britannique en Amérique du Nord au XVIIe et XVIIIe siècle et le statut des peuples autochtones
La dimension juridique des relations entre Samuel de Champlain et les Autochtones de la Nouvelle-France
Résumé Contrairement à ce qui s’est pro- duit dans les colonies espagnoles, en Nouvelle-Fance, les Français ont privilégié le maintien de relations pacifiques avec les peuples autoch- tones. Même si les représentants de la couronne sont autorisés à les assujettir par la force, très rapide- ment, le roi exige le respect des trai- tés conclus […] Lire la suite
Manger avec la même micoine dans la même gamelle : à propos des traités conclus au Québec avec les Amérindiens (1665-1760)
RESUME En Nouvelle-France, les peuples autochtones qualifient souvent de frères les nations avec lesquelles ils entretiennent des relations pacifiques. Les Haudenosaunees affirment d’ailleurs qu’ils utiliseront un même récipient et un même ustensile lorsqu’ils rencontreront des alliés au cours d’expéditions de chasseindiquant ainsi qu’ils acceptent de mettre en commun leurs territoires. Pour leur part, les Français […] Lire la suite