Histoire des droits des peuples autochtones | Page 2
Manger avec la même micoine dans la même gamelle : à propos des traités conclus au Québec avec les Amérindiens (1665-1760)
RESUME En Nouvelle-France, les peuples autochtones qualifient souvent de frères les nations avec lesquelles ils entretiennent des relations pacifiques. Les Haudenosaunees affirment d’ailleurs qu’ils utiliseront un même récipient et un même ustensile lorsqu’ils rencontreront des alliés au cours d’expéditions de chasseindiquant ainsi qu’ils acceptent de mettre en commun leurs territoires. Pour leur part, les Français […] Lire la suite
Quelques réflexions sur le rôle de l’histoire dans la détermination des droits ancestraux ou issus de traités
Résumé La jurisprudence portant sur les droits ancestraux ou issus de traités des peuples autochtones fait peu de place aux ordres juridiques antérieurs à la création de colonies françaises ou anglaises. Les tribunaux s’accordent d’ailleurs une très grande discrétion dans l’ utilisation de ces normes ; ils assurent également la prééminence du système juridique canadien. […] Lire la suite
La situation des peuples autochtones en droit international et en droit canadien: une vue d’ensemble
L’usurpation de la souveraineté autochtone – Le cas des peuples de la Nouvelle-France et des colonies anglaises de l’Amérique du Nord,
Un document inédit sur la portée territoriale de la Proclamation royale: Les notes des juges de la Cour suprême dans l’affaire R. c. Bonhomme
RÉSUMÉ A l’heure actuelle, un débat fait rage sur la porte territoriale des dispositions de la Proclamation royale reconnaissant des droits aux autochtones. La jurisprudence et une partie de la doctrine soutiennent que celles-ci ne s’appliquent pas à l’intérieur du territoire de la province de Quebec de 1763. En 1917, une decision de la Cour […] Lire la suite