Publications 2009

Chapitre de livre

• « De la reconnaissance officielle à la tolérance des religions : l’état civil et les empêchements de mariage de 1628 à nos jours», dans Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS (dir.), Le droit, la religion et le « raisonnable », Montréal, Éditions Thémis, 2009, p. 53-91     PDF

Article

• « L’évolution du mode de scrutin dans les colonies et les provinces de l’Amérique du nord britannique de 1758 à nos jours », (2008-2009) 39 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 153-222 PDF

Acte de Colloque

• « Le pluralisme religieux et juridique en matière d’état civil et de mariage, 1774-1921 », dans Lorraine DEROCHER, Claude GÉLINAS, Sébastien LEBEL-GRENIER et Pierre-C. NOËL (dir.), L’État canadien et la diversité culturelle et religieuse, 1800-1914, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2009, p. 3-20     PDF