Publications Histoire du Droit civil du Québec

Livre

Arnaud DECROIX, David GILLES et Michel MORIN, Les tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 472 pages.
Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais, Montréal, Éditions Thémis, 2004, 395 p.

Chapitre de livre

Michel MORIN, “Reinforcing the French legacy while borrowing from the common law: the Civil Code of Quebec (1991)”, dans Michele GRAZIADEI et Lihong ZANG (dir.), The Making of the Civil Codes : A Twenty-first century Perspective, Singapour, Springer Nature Singapore Pte, 2022, p. 223-248
Michel MORIN, « Entre l’oralité et l’écriture: les opinons des juges et la jurisprudence publiée au Québec, 1764-1867 », dans J. Michel DOYON (dir.), L’information et la documentation juridiques au Québec, du manuscrit à l’intelligence artificielle, Montréal, Yvon Blais, 2021, p. 69-122 PDF
Michel MORIN, "Entre fidélité et rupture: la tradition et le droit civil québécois", dans Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir.), Les grandes valeurs, coll. Les grands classiques du droit civil, Montréal, Thémis, 2020, p. 163-191 PDF
"Dualism, mixedness and cross-breeding in legal systems: Quebec and Canadian law" dans Jean-Paul SAUCIER CALDERÓN et Heber Joel CAMPOS BERNAL (dir.), Viajes y fronteras de la enseñanza del derecho comparado, Lima, Pontificia Universidad Católica del Perú, Departamento Académico de Derecho y Centro de Investigación, Capacitación y Asesoría Jurídica, 2019, p. 151-167
« Blackstone et le bijuridisme québécois de la Proclamation royale de 1763 au Code civil du Bas Canada » dans Stéphane ROUSSEAU (dir.), Juriste sans frontières Mélanges Ejan Mackaay, Montreal, Editions Themis, 2015, p. 585-632. PDF
« Blackstone and the Birth of Quebec’s Distinct Legal Culture 1765-1867 », dans Wilfrid PREST (dir.), Re-Interpreting Blackstone's Commentaries A Seminal Text in National and International Contexts, Oxford, Hart Publishing, 2014, p. 105-124 HTML
« Les revendications des nouveaux sujets, francophones et catholiques, de la Province de Québec, 1764-1774 », dans Blaine BAKER et Donald FYSON (dir.), Essays in the History of Canadian Law: Quebec and the Canadas, Toronto, Osgoode Society, 2013, p. 131-186
« De la reconnaissance officielle à la tolérance des religions : l’état civil et les empêchements de mariage de 1628 à nos jours», dans Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS (dir.), Le droit, la religion et le « raisonnable », Montréal, Éditions Thémis, 2009, p. 53-91 PDF
« Une analyse historique et comparative de l’indemnisation du solatium doloris au Québec », Pierre-Claude LAFOND (dir.) Mélanges Claude Masse, En quête de justice et d’équité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 347-386 ou (2003) 34-35 Méditerranées 155-193 PDF
« La longue marche vers l’égalité des conjoints de même sexe », dans Brigitte LEFEBVRE et Pierre-Claude LAFOND (dir.), L’union civile: nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au XXIe siècle, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 65-101 PDF
« Introduction historique au droit civil québécois », dans Louise BÉLANGER-HARDY et Aline GRENON (dir.), Éléments de common law et aperçu du droit civil québécois, Scarborough, Éditions Carswell, 1997, p. 59-68
« La perception de l'ancien droit et du nouveau droit français au Bas-Canada, 1774-1866 », dans P. GLENN (dir.), Droit québécois et droit français: communauté, autonomie, concordance, Cowansville, Éditions Yvon Blais Ltée, 1993, p. 1 à 41 PDF

Article

Acte de Colloque